Doctorats

Titre : La pertinence et l'effectivité des protections consuméristes classiques à l'aune de la réalité des objets connectés et "intelligents".

Promoteur : Catherine Delforge et Alain Strowel

Défense :

Comité d'accompagnement : E. Terryn et V. Gautrais

Titre : L’oubli en droit des médias et de la communication. Etude des consécrations juridiques.

Promoteur : François Jongen ; Alain Strowel 

Défense : Mai 2020

Comité d’accompagnement : Prof. François Jongen (UCL, co-promoteur) ; Prof. Alain Strowel (USL-B, co-promoteur) ; Prof. Marc Verdussen (UCL) ; Prof. Cécile de Terwangne (Unamur) ; Pierre-Olivier de Broux (USL-B) ; Nathalie Mallet-Poujol. 

Titre : La force majeure contractuelle revisitée. Bonne foi, unilatéralisme et systématisation des remèdes

Promoteur : C. Delforge

Jury : N. Bernard, C. Delforge, O. Deshayes, P. Jadoul, I. Samoy, P. Wéry

Défense : 15 octobre 2024

Publication :

Titre : Le principe de sécurité juridique dans la jurisprudence des juridictions de l’Union européenne. De la certitude à la confiance

Promoteur : Professeur F. Ost, membres du jury : Sébastien Van Drooghenbroeck, Patricia Popelier, François Tulkens, Alain Papaux, Eleanor Sharpston

Défense : mai 2013

Comité d’encadrement : C. Delforge, I. Durant, P. Jadoul et P. Wéry.

Publication : De la certitude à la confiance. Le principe de sécurité juridique dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, Bruxelles, Anthémis-Publ. de l’U. Saint-Louis, 2014

Titre: Les sanctions dans le droit de l’Organisation mondiale du commerce

Jury: Professeurs Philippe Coppens (promoteur), Christian Arnsperger (membre du comité d’accompagnement), Paul Nihoul (membre du comité d’accompagnement), Bernard Dubuisson (président), Nicolas Angelet, Laurence Boisson de Chazournes, Pierre d’Argent

Défense: juin 2012

Publication: Les sanctions dans le droit de l’Organisation mondiale du commerce, Bruxelles, Larcier, 2014, 691 p.

Titre thèse: "Agir et dire sous la République romaine. Anthropologie des formes de la procédure et son application à la question de l’histoire de la stipulation dans l’ancien droit romain"

Année Jury: Hanard Gilbert (promoteur, USL-B), Thomas Yan (EHESS, Paris), Pichonnaz Pascal (Université de Fribourg), Jones Huguette (ULB), Thomas Jean-François (Université Paul Valéry,  Montpellier III)

Publication : à paraître aux éditions Schultess

Titre de la thèse : La spécificité des contrats de durée entre firmes 

Année de défense : juin 2006, UCL

Jury : prof. ém. M. Fontaine (co-promoteur, UCL), Prof. P. Wéry (co-promoteur), Prof. H. Simonart (doyen, président du jury), Prof. ém. J.-G. Belley (McGill, Montréal) et Prof. C. Jamin (Sciences Po, Paris).

Thèse couronnée du prix de l’Association Droit et commerce (Paris), en 2008.

http://droit-et-commerce.org/prix-droit-et-commerce/

Titre: Perspectives interdisciplinaires sur le droit au logement. Pour une approche intégrée

Promoteurs : Fr. Ost et A. Berten. Membres du jury : H. Pauliat, B. Hubeau, H. Dumont.

Défense : 2003

Publication : "Repenser le droit au logement en fonction des plus démunis. Un essai d'évaluation législative", Bruxelles, Bruylant, 2006.

Prix : Prix Adelson Castiau de l'Académie royale de Belgique récompensant les travaux "ayant pour objet ou pour effet de promouvoir le progrès social"

Titre :Droit d’auteur et copyright. Divergences et convergences

Défense : 1992

Promoteur et comité d’accompagnement : Prof. Louis Van Bunnen, François Rigaux et Jacques Van Compernolle

Publication sous ce titre chez Bruylant/L.G.D.J., 1993