Titres et fonctions à l’Université
- Assistant
Axes de recherche
- Droit des contrats
- Droit de la responsabilité civile
Biographie
François Cuvelier est diplômé d’un master en droit de l’Université catholique de Louvain en 2019 et titulaire d’un master de spécialisation en droit international (LL.M.) de l’Université de Cambridge (2020).
François Cuvelier est inscrit au barreau de Bruxelles depuis 2020 où il pratique la résolution de litiges internationaux en matières civile et commerciale au sein du cabinet Loyens & Loeff.
En 2020, François Cuvelier intègre le Centre de Droit Privé de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles en qualité d’assistant en droit des contrats et de la responsabilité civile. Il est chargé des travaux pratiques avec résolution d’un casus.
Parcours professionnel
- Avocat au barreau de Bruxelles – 2020 à ce jour
- Assistant à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles – 2020 à ce jour
Principales publications
- CUVELIER F. et NIEUWENHUYSE H., « Risques et responsabilités en matière de blockchain », in (dir.) C. DELFORGE,Responsabilité, risques et progrès. Quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages, Cycle de conférences UB3, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 57-100.
- VAN DER HAEGEN O. et CUVELIER F., « Le point de départ du délai pour introduire une action en annulation contre une sentence arbitrale obtenue par fraude. Observations sous C. const., 28 janvier 2021 », J.T., 2021/26, n° 6864, pp. 509-512.
- CUVELIER F., DE CALLATAY M.-H. et DELFORGE C., « L’absence de principe général de responsabilité du fait d’autrui en matière aquilienne », in (dir.) C. DELFORGE et J. VAN ZUYLEN, Le fait d’autrui. Responsabilités contractuelles et extracontractuelles, Limal, Anthemis, 2021, pp. 363-412.
- VAN DER HAEGEN O. et CUVELIER F., « Le juge et les clauses d’arbitrage et de médiation », in (dir.) C. DELFORGE et M.BERLINGIN, Les modes amiables de règlement des conflits, Les dossiers du journal des juges de paix et de police, Bruges, la Charte, 2021, pp. 111-127.
- CUVELIER F., Le jeu (contradictoire) des présomptions en matière de surcoût anticoncurrentiel dans la directive 2014/104/UE. Quelles implications en cas d'actions en réparation séparées ? Jura Falc.2018-19, liv. 1, 119-138.
Curriculum vitæ
Voir le curriculum vitae de Cuvelier François