Titres et fonctions à l’Université
- Assistant
Axes de recherche
- Droit des contrats
- Droit de la responsabilité civile
- Droit de la procédure
Biographie
rançois Cuvelier est diplômé d’un master en droit de l’Université catholique de Louvain en 2019 et titulaire d’un master de spécialisation en droit international (LL.M.) de l’Université de Cambridge (2020).
Après avoir exercé la profession d’avocat au barreau de Bruxelles (2020-2023), François Cuvelier est magistrat en formation dans le ressort de la cour d’appel de Bruxelles et est actuellement affecté au tribunal de première instance francophone de Bruxelles.
En 2020, François Cuvelier intègre le Centre de Droit Privé de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles en qualité d’assistant en droit des contrats et de la responsabilité civile. Il est chargé des travaux pratiques avec résolution d’un casus.
Parcours professionnel
- Magistrat en formation — 2024 à ce jour
- Assistant à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles – 2020 à ce jour
- Avocat au barreau de Bruxelles – 2020 à 2023
Principales publication
- F. Cuvelier, « Produits défectueux : présentation de la nouvelle directive (UE) n° 2024/2853 du 23 octobre 2024 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux », R.G.A.R., 2025/6, pp. 321-341.
- A. Briegleb et F. Cuvelier, « Prévention et cessation du (fait) dommage(able). Analyse des pouvoirs d’injonction du juge en matière extracontractuelle au regard des articles 6.28 et 6.40 du Code civil », coll. UB3., Bruxelles, Larcier, 2025, pp. 133-189.
- F. Cuvelier, « Responsabilité du fait des produits défectueux : la loi du 25 février 1991 est exclusive du droit commun pour toute action contre le producteur fondée sur le (seul) défaut de son produit (Obs. sous Cass., 14 mars 2024, C.23.0100.N) », J.T., 2024/30, n° 6994, pp. 525-528.
- C. Delforge et F. Cuvelier, « Développement, mise sur le marché et administration des vaccins contre la COVID-19 : quelles responsabilités en cas de préjudice consécutif à la vaccination ? », R.G.D.C., 2024/7, pp. 315-337.
- C. Delforge et F. Cuvelier, « Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la COVID-19. Rapport belge », in J. Lete (dir.), La crise sanitaire : la responsabilité et l'assurance, Actes du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2024, pp. 267-284.
- F. Cuvelier, « Actualités jurisprudentielles en matière de contrat de mandat », in P. Colson et P. Wéry (dir.), Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux, Cycle de conférences e-4U, Limal, Anthemis, 2024, pp. 49-68.
- van der Haegen et F. Cuvelier, « Clause d’arbitrage : caractérisation d’un “rapport de droit déterminé” et rôle du juge », R.D.C.-T.B.H., 2023/9, pp. 1265-1276.
- F. Cuvelier, « La rectification des erreurs matérielles », in (dir.) J. Van Meerbeeck et Y. Ninane, Les principes généraux du droit privé, Limal, Anthemis, 2023, pp. 447-480.
- F. Cuvelier, « Arrêt “Gtflix TV” : compétence internationale en matière d’action en réparation du préjudice résultant de la diffusion de propos diffamatoires en ligne », Journal de droit européen, 2022/5, n° 289, pp. 216-219.
- O. van der Haegen et F. Cuvelier, « Le point de départ du délai pour introduire une action en annulation contre une sentence arbitrale obtenue par fraude. Observations sous C. const., 28 janvier 2021 », J.T., 2021/26, n° 6864, pp. 509-512.
- F. Cuvelier, M.-H. de Callatay et C. Delforge, « L’absence de principe général de responsabilité du fait d’autrui en matière aquilienne », in (dir.) C. Delforge et J. van Zuylen, Le fait d’autrui. Responsabilités contractuelles et extracontractuelles, Limal, Anthemis, 2021, pp. 363-412.
- O. van der Haegen et F. Cuvelier, « Le juge et les clauses d’arbitrage et de médiation », in (dir.) C. Delforge et M. Berlingin, Les modes amiables de règlement des conflits, Les dossiers du journal des juges de paix et de police, Bruges, la Charte, 2021, pp. 111-127.
Curriculum vitæ
Voir le curriculum vitae de Cuvelier François