Titres et fonctions à l’Université
- Chargé de cours invité
Axes de recherche
- Droit des obligations
- Droit des contrats spéciaux
- Droit des biens
- Droit des sociétés
- Droit des assurances
Biographie
Nicolas Van Damme a obtenu son master en droit à la KU Leuven en 2013. Il a été avocat au sein du département real estate du cabinet Liedekerke Wolters Waelbroeck Kirkpatrick de 2013 à 2015. Il a également été assistant en méthodologie du droit (2013-2014), en droit des biens (2014-2015) et en contrats spéciaux (2015-2021) à la KU Leuven. Le 15 octobre 2020 Nicolas a soutenu sa thèse de doctorat sur la fraude à la loi en droit privé (Wetsontduiking. Fraus legis, Anvers, Intersentia, 2020, 716 p.) à cette même Université.
Nicolas Van Damme est actuellement chargé de cours invité à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles où il enseigne le cours d’Economisch recht dans le cadre du programme de bachelier bilingue. Il enseigne également le droit des assurances à l’ULB
Parcours professionnel
- Chargé de cours invité à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles – 2021 à ce jour
- Assistant et doctorat à la KU Leuven — 2015 à 2021
- Assistant à la KU Leuven — 2013 à 2015
- Avocat au barreau de Bruxelles — 2013 à 2015
Principales publications
- VAN DAMME, N., Fiscale wetsontduiking. Fraus legis in fiscalibus, Antwerpen, Intersentia, 2021, 250 p.
- VAN DAMME, , Wetsontduiking. Fraus legis, Antwerpen, Intersentia, 2020, 716 p.
- TILLEMAN, B. & VAN DAMME, N., m.m.v. DEWAELE, K., Proceshandelingen van en tegen vennootschappen, Brugge, die Keure, 2020, 472 p.;
- TILLEMAN, B., DE REY, S., VAN DAMME, N. & VAN DEN ABEELE, F., « Overzicht van rechtspraak koop (2007-2020) », TPR 2020, 680 p.
- TILLEMAN, B. & VAN DAMME, N., “Externe bestuurdersaansprakelijkheid tegenover de fiscus en de RSZ bij fiscale en sociale schulden bij faillissement van een onderneming die geen natuurlijk persoon is” in M. VANMEENEN, M.E. STORME, B. TILLEMAN, J. VANANROYE et H. BRAECKMANS (eds.), Curatoren en vereffenaars: actuele ontwikkelingen V, Antwerpen, Intersentia, 2020, pp. 217-376
- VAN DAMME, N., “La volumétrie en droit belge: une histoire de fraude à la loi” in A. VANDEBURIE & M. VON KUEGELGEN (eds.), UB³. Actualités récentes en droit civil immobilier, Brussel, Larcier, 2019, pp. 37-88
- VAN DAMME, N., “L’inutilité de l’intention frauduleuse dans la théorie de la fraude à la loi. La fraude à la Loi Breyne par détournement de l’institution de l’association des copropriétaires”, G.D.C. 2019, pp. 3-28
- SWENNEN, J., TROCH, K. & VAN DAMME, N., “Le décret flamand sur le bail commercial de courte durée. Un exemple pour les législateurs wallon et bruxellois?”, JT 2017, pp. 249-257
- DELACROIX, Y. & VAN DAMME, N., « Le droit de superficie après la loi du 25 avril 2014 », JT 2015/10, pp. 229-238 et 245-258
Curriculum vitæ
Voir le Curriculum vitæ de VAN DAMME Nicolas