Manuel du droit de l’entreprise

Ce manuel, qui en est à sa quatrième édition (2019), reflète l’enseignement prodigué au sein de trois Universités francophones belges dont les enseignants ont choisi de travailler de concert – l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis - Bruxelles et Université de Namur.

L’ouvrage se divise en six livres, abordant ainsi (i) une introduction générale au droit de l’entreprise, (ii) une introduction générale au droit des sociétés, (iii) une présentation des règles particulières en matière de paiement (facture, retard de paiement, etc.) et de financement de l’activité de l’entreprise (affacturage, crédit, etc.), (iv) un exposé sur les principaux contrats relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l’entreprise, (v) puis sur le droit européen de la concurrence, et enfin (vi) un premier examen sur les pratiques du marché et la protection du consommateur, ainsi que le droit de l’économie électronique.

Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s’adresse tant aux étudiants du Bachelier en droit qu’aux praticiens, qui pourront également y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie.