Titres et fonctions à l’Université
- Assistant
Axes de recherche
- Droit des contrats
- Droit de la responsabilité civile
- Droit des assurances
- Droit de la circulation routière
- Réparation du dommage corporel
Biographie
Tom Coppée est titulaire d’un Master en droit (Université catholique de Louvain, 2014), d’un LL.M en droit international (University of Cape Town – Afrique du Sud, 2015), et d’un Certificat en droit des assurances (Université catholique de Louvain, 2016).
Tom Coppée a rejoint le Barreau de Bruxelles en 2016 (Cabinet d'avocats Thelius), puis celui de Charleroi en 2019 (Cabinet d'avocats Mayence). Il exerce au sein de son propre cabinet depuis 2022.
Tom Coppée est chargé d’enseignement à l’Institut de Formation pour l’Entreprise (droit des créances) et à la Haute-Ecole De Vinci (droit médical) de Bruxelles.
Depuis 2017, Tom Coppée dispense le séminaire de Méthodologie juridique, avec d'autres collègues, au sein de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles. Il est également membre du Centre de Droit Privé.
Parcours professionnel
- Avocat au barreau de Charleroi — 2019 à ce jour
- Assistant à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles — 2017 à ce jour
- Chargé d’enseignement à l’IFE Benelux — 2016 à ce jour
- Chargé d’enseignement à la Haute-Ecole De Vinci —2016 à ce jour
- Avocat au Barreau de Bruxelles — 2016 à 2019
Publications principales
- T. COPPÉE, « Obligation d'information du médecin et charge de la preuve : le calme après la tempête ? » note sous Cass (1re ch.), 18 juin 2020, Consilio, 2021, n° 2, p. 84.
- T. COPPÉE, « Devoir d’information du médecin : la fin du débat quant à la charge de la preuve ? »,Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2021, n° 99, p. 3.
- T. COPPÉE, « Accidents de ski : slalom entre les droits belges et français », For. ass., 2020, n° 208, p. 8.
- Q. ALALUF, T. COPPÉE, J.-L. FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE et M. VANDERWECKENE, Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle - Commentaires, Anthemis, Limal, 2020, 179 p.
- T. COPPÉE, « L’article 19bis-11, §2 de la loi du 21.11.1989 relative à la RC Auto et la non-rétroactivité de la condition de la victime innocente : suite et fin ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2020, n° 78, p. 1.
- T. COPPÉE, «La responsabilité civile des personnes atteintes de troubles mentaux », note sous Mons, 23 mars 2018, For. Ass., 2019, p. 124.
- T. COPPÉE, « La perte d’une chance de prouver : développement récents et perspectives d’évolution », note sous Civ., 9 octobre 2017, R.G.D.C., 2019, p. 399.
- T. COPPÉE, «Indemnisation d’un accident de la circulation en cas de responsabilités indéterminées : la non-rétroactivité de la condition de la victime innocente ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2019, n° 48, p. 1.
- T. COPPÉE et M. LAMBERT DE ROUVROIT, « La responsabilité des pouvoirs publics : vers un régime unique ? », La distinction entre droit privé et droit public? Pertinence, influences croisées et questions transversales, Limal, Anthemis, 2019, p. 307 à 363.
- Q. ALALUF, T. COPPÉE, A. KAPITA et I. LUTTE, « Avant-projet de loi portant insertion des dispositions relatives à la responsabilité extracontractuelle dans le nouveau Code civil – Commentaires», 16 mai 2018, disponible sur www.droitbelge.be.
- T. COPPÉE, « Vers un élargissement du recours direct de l'Union européenne ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2018, n° 25, p. 1.
- T. COPPÉE, « L’indemnisation des conducteurs éjectés au regard de l’article 29bis de la loi du 21 novembre 1989 : une question mouvementée », note sous Cass. (1re ch.), 19 juin 2015, Recueil de jurisprudence du Forum de l’assurance, volume V, Limal, Anthemis, 2016, p. 127 à 144.2015
- T. COPPÉE, The implementation of universal jurisdiction in European countries, Dissertation for the degree of Master of laws, specialising in International Law, University of Cape Town, 2015, 72 p.
- T. COPPÉE, Quelle est la place de la victime dans le système belge de libération conditionnelle ?, Louvain-la-neuve, Mémoire du Master en droit, à finalité spécialisée en justice civile et pénale, Université Catholique de Louvain, 2014, 116 p.
Curriculum vitæ
Voir le Curriculum vitæ de Tom COPPEE