Titres et fonctions à l’Université

• Professeur
• Conseiller du Recteur à l'insertion régionale et au service à la société

Axes de recherche

• Droit au logement
• Droit du bail
• Droit de l’immobilier
• Droit des biens

Biographie

Nicolas Bernard est docteur en droit et licencié en philosophie.

Depuis le début, il s’est tourné vers les matières du droit au logement et du droit du bail. Nommé professeur de droit des biens à l’Université Saint-Louis, il a également développé cette compétence.

Il assure depuis 2021, avec Yannick Ninane, la co-présidence du Centre de Droit Privé de l’Université Saint-Louis Bruxelles et assure avec lui la rédaction en chef de la revue électronique « Les Pages – Obligations, Contrats et Responsabilités ».

Parallèlement à ses activités académiques, Nicolas Bernard s’est investi dans le secteur associatif (en coiffant la présidence de diverses associations et en prenant part à divers comités consultatifs), dans le monde politique au sens large (en intégrant à titre d’expert plusieurs cabinets ministériels) ainsi que dans l’institution même (en devenant le conseiller du Recteur à l’insertion régionale et au service à la société).

Parcours professionnel

• Assistant à la faculté de droit de l’Université de Namur —1995 à 2001
• Assistant puis professeur à la faculté de droit de l’Université Saint-Louis Bruxelles —1997 à ce jour
• Expert dans des cabinets ministériels —2004 à 2014

Principales publications

• Les expulsions de logement (avec S. Van Vrekom et P. Leriche), Bruxelles, Larcier, 2020.
• Les politiques du logement menées en Wallonie (avec L. Tholomé), Bruxelles, Bruylant (R.P.D.B.), 2019 (à paraître).
• La régionalisation du bail d’habitation en Wallonie et à Bruxelles (avec L. Tholomé), Bruxelles, Bruylant (R.P.D.B.), 2018 (à paraître).
• Coordination du Code logement, Bruxelles, Larcier, 2019 (à paraître).
• Les grands arrêts du droit du bail à loyer, Bruxelles, Larcier, 2019 (à paraître).
• Le bail de colocation et le bail étudiant à Bruxelles (avec V. Defraiteur), Bruxelles, Larcier, 2019 (à paraître).
• L’habitat léger (avec Ch.-H. Born, C. Delforge et I. Verhaegen), Bruxelles, Larcier, Jurimpratique, 1/2019 (à paraître).
• Le nouveau droit wallon du bail d’habitation. Le décret du 15 mars 2018, article par article, Liège, Kluwer, 2019, 245 p. http://hdl.handle.net/2078.3/215063
• Le nouveau droit bruxellois du bail d’habitation (l’ordonnance du 27 juillet 2017), Bruxelles, Larcier, Jurimpratique, 1/2018, 309 p.
• Le nouveau droit bruxellois du bail d’habitation. L’ordonnance du 27 juillet 2017, article par article, Bruxelles, Kluwer, 2018, 226 p.
• Les occupations précaires : guide pratique et juridique, Bruxelles, Larcier, Jurimpratique, 2/2017, 182 p. http://hdl.handle.net/2078.3/196610
• Sixième édition du Guide des citations, références et abréviations juridiques (dir.), Waterloo, Kluwer, 2017, 314 p.2
• Des voies nouvelles pour le logement à caractère social (dir.), actes du colloque organisé le 29 janvier 2016 à Bruxelles par l'Institut de recherches interdisciplinaires sur Bruxelles de l’Université Saint-Louis — Bruxelles et la Fondation Pro Renovassistance, Bruxelles, Larcier (Jurimpratique, 2015/2), 249 p.
• Les politiques du logement menées à Bruxelles, Bruxelles, Bruylant (R.P.D.B.), 2015, 608 p.
• Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB) (dir.), Bruxelles, Larcier, 2015, 244 p.
• Le nouveau Code bruxellois du logement en débat(s) (dir., avec A. Mahoux), actes du colloque organisé le 30 janvier 2014 à Bruxelles par l'Institut de recherches interdisciplinaires sur Bruxelles de l’Université Saint-Louis — Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2014, 280 p.
• La dé-fédéralisation du bail d’habitation : quel(s) levier(s) pour les Régions ? (dir.), Bruxelles, Larcier, 2014, 395 p.
• Précis de droit des biens, Limal, Anthemis, 2013, 536 p.
• L’habitat solidaire sous l’angle juridique. Allocations sociales, logement et labellisation (avec V. Lemaire), Bruxelles, Larcier (Jurimpratique, 2013/3, 89 p. 20. Recht op wonen : naar een resultaatsverbintenis ? Droit au logement : vers une obligation de résultat ? (dir., avec B. Hubeau), actes du colloque organisé le 25 janvier 2013 à Bruxelles par l'Institut de recherches interdisciplinaires sur Bruxelles de l’Université Saint-Louis — Bruxelles, Bruxelles, La Charte, 2013, 287 p.
• La discrimination dans l’accès au logement (avec Julie Ringelheim), Luxembourg, Office des publications officielles de l'Union européenne, 2013, 82 p.
• La norme à l’épreuve de l’habitat alternatif (dir.), Bruxelles, La Charte, 2012, 274 p.
• La réception du droit au logement par la jurisprudence. Quand les juges donnent corps à l’article 23 de la Constitution, Bruxelles, Larcier, 2011, 432 p.
• Les techniques d’évitement des droits d’enregistrement sur la vente d’immeubles (avec M. Verdonck, Chr. Lasserre, V. Lemaire et al.), Kluwer, 2011, 148 p.
• La lutte contre la vacance immobilière (à Bruxelles et ailleurs) : constats et bonnes pratiques (dir.), actes du colloque organisé le 25 mars 2011 à Bruxelles par l'Institut de recherches interdisciplinaires sur Bruxelles des Facultés universitaires Saint Louis et la Fondation Pro Renovassistance, Bruxelles, La Charte, 2011.
• Les expulsions de logement. Uithuiszettingen (dir.), actes du colloque organisé le 15 janvier 2010 à Bruxelles par l'Institut de recherches interdisciplinaires sur Bruxelles des Facultés universitaires Saint Louis et le Syndicat des locataires, Bruxelles, La Charte (les Dossiers du Journal des juges de paix), 2010, 213 p.
• Expulsions de logement, sans-abrisme et relogement (avec L. Lemaire), Bruxelles, Larcier (les Dossiers du Journal des tribunaux), 2010, 246 p.
• Les commissions paritaires locatives : chronique et enseignements d'une expérience pilote fondatrice (avec Th. Dawance et L. Goossens), Bruxelles, Bruylant, 2010, 205 p.
• Réalisation (avec P. Vandernoot, I. Hachez et al.) de la 5ème édition du Guide des citations, références et abréviations juridiques, Waterloo, Kluwer, 2010.
• Le bail de logement social (dir., avec G. Benoît et al.), Bruxelles, La Charte, 2009, 315 p.
• Le bail du logement social à Bruxelles et en Wallonie. Approche descriptive, comparative et critique (avec L. Lemaire), Bruxelles, Larcier, 2008, 448 p. 3
• Le contrôle de la qualité des logements: à la recherche de solutions nouvelles (dir., avec Charles Mertens), actes de la journée d'étude organisée à Namur le 24 novembre 2006 par la Région wallonne, Bruxelles, Bruylant, 2007, 144 p.
• La pauvreté aliénée dans son rapport à l'espace. Entre assignation et nomadisme, Bruxelles, Labor, collection Quartier libre, 2006.
• Repenser le droit au logement en fonction des plus démunis. Un essai d'évaluation législative, Bruxelles, Bruylant, 2006.
• Le logement dans sa multidimensionnalité : une grande cause régionale (dir., avec Charles Mertens), Namur, Ministère de la Région wallonne, collection Études et documents, 2005, 346 p.
• J'habite donc je suis. Pour un nouveau rapport au logement, Bruxelles, Labor, collection Quartier libre, 2005, 93 p.
• La crise du logement à Bruxelles. Problème d'accès et/ou de pénurie ? (dir., avec Werner Van Mieghem), actes de la journée d'étude organisée le 23 avril 2004 à Bruxelles par le Réseau interdisciplinaire de recherches sur Bruxelles des Facultés universitaires Saint Louis et le Rassemblement bruxellois pour le droit à l'habitat, Bruxelles, Bruylant, 2005, 150 p.
• La lutte contre les logements insalubres à Bruxelles (dir., avec G. De Pauw), actes du colloque tenu à Bruxelles par le Rassemblement bruxellois pour le droit à l'habitat le 29 septembre 2003, Bruxelles, Bruylant, 2004, 146 p.
• Précis de méthodologie juridique. Les sources documentaires du droit (avec A. de Theux et I. Kovalovszky), Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2e éd., 2000, 742 p.

Curriculum vitæ

Voir le Curriculum vitæ de Nicolas BERNARD 

Contact

Nicolas.bernard@usaintlouis.be