Titres et fonctions à l’Université
- Chercheur FSR
- Chargé d'enseignement
Axes de recherche
- Théorie générale des obligations
- Droit commun des obligations contractuelles
- Droit des contrats spéciaux
- Droit de la responsabilité civile
Biographie
Jean van Zuylen est maître en droit de l’Université catholique de Louvain en 2010, titulaire d’un « Master of Laws in het Sociaal Recht » (ManaMa) de la Vrije Universiteit Brussel en 2012 et titulaire d’un Master de spécialisation en notariat de l’Université catholique de Louvain en 2016.
Jean van Zuylen a été assistant et chercheur à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles de 2010 à 2015 et a ensuite été chercheur associé. Il a dispensé des monitorats et travaux pratiques dans différentes matières, telles que la Méthodologie juridique, le Droit des obligations et le Droit des contrats et de la responsabilité civile.
A la suite de son Master de spécialisation en notariat et d’un stage de pratique notariale, Jean van Zuylen est engagé, depuis le 1er septembre 2016, au centre de consultation de la Fédération des notaires (Fednot) où il est chargé de rédiger des avis juridiques, à l’intention des notaires, sur des questions juridiques pointues. Il traite ainsi en particulier la matière du droit des obligations et des contrats (ventes immobilières, mandat, contrat d’entreprise et promotion immobilière).
Parcours professionnel
- Conseiller juridique au centre de consultation de Fednot — 2016 à ce jour
- Chercheur associé à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles — 2016 à ce jour
- Assistant et chercheur à l’Université Saint-Louis Bruxelles — 2010 à 2015
Principales publications
Liste non exhaustive
- J. Thiry et J. van Zuylen, « Police administrative en matière notariale et nullité », Les nullités en droit privé. Etat des lieux et perspectives, sous la coord. de C. Delforge et de J. Van Meerbeeck, Limal, Anthemis, 2017, pp. 39 à 91 ;
- « La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice », Actualités en droit de la responsabilité, sous la coord. de G. Cruysmans, coll. UB3, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 7 à 57 ;
- J.-Fr Germain, Y. Ninane et J. van Zuylen, « La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles », La force majeure : état des lieux, Limal, Anthemis, 2013, pp. 7 à 79 ;
- « La force majeure en matière contractuelle : un concept unifié ? Réflexion à partir des droits belge, français et néerlandais », G.D.C., 2013, pp. 406 à 421 ;
- « La force majeure et l’imprévision », Obligations. Traité théorique et pratique, II.1.6, octobre 2013, pp. 95 à 127 ;
- « Du fait justificatif à la force majeure : les visages contrastés de l’exonération de la responsabilité », Liber amicorum Noël Simar. Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances, Limal, Anthemis, 2013, pp. 263 à 298 ;
- « Quelques réflexions sur l’utilité économique du contrat au départ de l’arrêt de la Cour de cassation du 14 octobre 2010 », D.A.O.R., 2012, pp. 5 à 16 ;
- « Les rapports entre la loi (supplétive, impérative) et l’autonomie de la volonté », Les sources du droit revisitées, vol. 2, Normes internes infraconstitutionnelles, sous la direction d’I. Hachez, Cartuyvels, H. Dumont, Ph. Gérard, Fr. Ost et M. van de Kerchove, Limal – Bruxelles, Anthemis – Publ. Université Saint-Louis, 2012, pp. 847 à 888 ;
- « Fautes, bonne foi et abus de droit : convergences et divergences », Ann. Louvain, 2011, pp. 265 et s. ;
- « L’ordre public et le droit impératif dans les contrats spéciaux », Chronique de jurisprudence en matière de contrats, sous la dir. de P. Wéry, coll. CUP, Liège, Anthemis, 2011, pp. 90 à 148.
Voir le Curriculum
Voir le Curriculum vitæ de Jean van ZUYLEN